Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 octobre 2001 portant nomination à un comité de bassin)
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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 12 octobre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la batellerie :
Titulaire : M. Haegy (Patrice), en remplacement de M. Meistermann (Claude).