Articles

Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er septembre 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de twirling bâton »)

Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er septembre 2003 portant agrément de l'association dite « Fédération française de twirling bâton »)


L'agrément prévu à l'article 1er du décret du 29 avril 2002 susvisé est accordé à l'association dite « Fédération française de twirling bâton » (siège social : 70 ter, rue du Maréchal-Joffre », BP 31, 54190 Villerupt).