ARTICLE

  1. {  Article (Loi n°80-1055 du 23 décembre 1980 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1980)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 15 mars 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture des concours internes pour le recrutement dans le grade des assistants ingénieurs du Centre national de la recherche scientifique)  }
  3. {  Article (Décret n° 2001-880 du 25 septembre 2001 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs de la commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 du 17 février 1995 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en position de disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530 du 28 juin 1994)  }
  4. {  Article (Décret n°80-346 du 12 mai 1980 AMELIORATION DES PRESTATIONS FAMILIALES DANS LES DEPARTEMENTS DE LA GUADELOUPE,DE LA GUYANE,DE LA MARTINIQUE ET DE LA REUNION)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°82-1003 du 23 novembre 1982 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DU REGIME DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DES AGENTS TITULAIRES DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL)  }
  6. {  Article (Décret n°81-500 du 12 mai 1981 INSTITUANT LES DISPOSITIONS DES LIVRES III ET IV DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ET MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE CE CODE)  }
  7. {  Article (Arrêté du 7 septembre 2001 portant délégation de signature)  }
  8. {  Article (Décret n°81-512 du 12 mai 1981 RELATIF A LA PROTECTION ET AU CONTROLE DES MATIERES NUCLEAIRES)  }
  9. {  Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances publiques)  }
  10. {  Article 1-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Ordonnance du Roi du 26 juin 1816, qui établit, en exécution de la loi du 28 avril 1816, des commissaires-priseurs dans les villes chefs-lieux d'arrondissement, ou qui sont le siège d'un tribunal de première instance, et dans celles qui, n'ayant ni sous-préfecture, ni tribunal, renferment une population de cinq mille âmes et au-dessus.)  }
  11. {  Article (Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'Institut national de jeunes sourds de Paris)  }
  12. {  Article (Décret n°81-534 du 12 mai 1981 PORTANT CREATION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES ET DE L'ENVIRONNEMENT ET RELATIF A LA COMMISSION SUPERIEURE DES SITES)  }
  13. {  Article (Décret n°69-494 du 30 mai 1969 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION, D'AVANCEMENT ET DE REMUNERATION DANS CERTAINS EMPLOIS DE DIRECTION D'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT, RELEVANT DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)  }
  14. {  Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°82-628 du 21 juillet 1982 PORTANT APPLICATION DANS LE REGIME GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE DE L'ORDONNANCE 82270 DU 26-03-1982 (ABAISSEMENT DE L'AGE DE LA RETRAITE) ET DU TITRE I (ART. 1 A 3) DE L'ORDONNANCE 82290 DU 30-03-1982 (LIMITATION DES POSSIBILITES DE CUMULS))  }
  15. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2017-540 du 12 avril 2017 modifiant le code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes)  }
  16. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-1278 du 7 décembre 1995 portant classement du parc naturel régional du massif des Bauges (Rhône-Alpes))  }
  17. {  Article (Arrêté du 8 décembre 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux)  }
  18. {  Article 8 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 60-403 du 22 avril 1960 relatif aux dispositions statutaires applicables aux chargés d'enseignement de l'éducation physique et sportive)  }
  20. {  Article (Arrêté du 7 août 2001 portant promotion (génie rural, eaux et forêts))  }

Résultats 9201 à 9220

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