ARTICLE

  1. {  Article (Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Deuxième partie)  }
  2. {  Article (Arrêté du 8 octobre 1992 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1991 portant agrément des organismes de formation préparant au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé et au certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur)  }
  3. {  Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  4. {  Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  5. {  Article 18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  6. {  Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  7. {  Article 21 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  8. {  Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2001-650 du 19 juillet 2001 pris en application des articles L. 321-1 à L. 321-38 du code de commerce et relatif aux ventes volontaires de meubles aux enchères publiques)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis)  }
  10. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des employés de l'édition de musique)  }
  11. {  Article (Décret n° 93-15 du 5 janvier 1993 portant création de l’Établissement public de la Cité de la musique)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis n° 2008-11 du 2 octobre 2008)  }
  13. {  Article 40 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-492 du 25 mars 1993 pris pour l'application à la profession d'avocat de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé)  }
  14. {  Article (Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Deuxième partie)  }
  15. {  Article (Arrêtés du 11 décembre 1992 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens)  }
  16. {  Article (Décision no 98-842 du 17 novembre 1998 portant extension à la décision no 98-273 du 28 avril 1998 autorisant l'association Radio Bro Gerne à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Kerne)  }
  17. {  Article (Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Deuxième partie)  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis relatif à un transfert de portefeuille de contrats d'une union mutualiste régie par le code de la mutualité à une entreprise d'assurance)  }
  19. {  Article AUTONOME (Résultats des tirages du Loto du mercredi 15 octobre 2008)  }
  20. {  Article (Décision no 2000-407 du 11 juillet 2000 autorisant la société SNC Star FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Star)  }

Résultats 8881 à 8900

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