ARTICLE

{ Article (Arrêté du 9 octobre 1995 portant élargissement d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes aux maîtres d'oeuvre en bâtiment) }
{ Article (Arrêtés du 5 octobre 1998 portant nomination (régisseurs de recettes)) }
{ Article (Arrêté du 23 août 1996 modifiant l'arrêté du 26 janvier 1996 relatif à l'exploitation de services de transport aérien) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article (Décret n° 2000-555 du 21 juin 2000 relatif à l'organisation territoriale de la défense) }
{ Article (Arrêté du 28 novembre 2005 modifiant le nombre de postes offerts aux concours de rédacteur territorial (session 2006)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2011-1013 du 11 octobre 2011 autorisant le département de l'Ariège à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Couflens) }
{ Article R463-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/03/2007 au 15/11/2008 (Code de commerce) }
{ Article 19-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2006 au 03/05/2007 (Décret n° 69-222 du 6 mars 1969 relatif au statut particulier des agents diplomatiques et consulaires) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Cash 500 000 € ») }
{ Article (Arrêté du 31 août 1993 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article (Arrêté du 17 avril 2000 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des contrôleurs des services techniques du ministère de l'intérieur) }
{ Article (Arrêté du 13 octobre 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective de l'enseignement privé à distance) }
{ Article (Arrêté du 10 décembre 1998 fixant la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien hospitalier de 1998 telle qu'elle résulte des options présentées par les candidats classés par ordre alphabétique) }
{ Article AUTONOME (Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 4 novembre 2011) }
{ Article (Arrêtés du 26 mai 2000 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)) }
{ Article (Décision no 2000-553 du 25 juillet 2000 modifiant la décision no 96-906 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio autonome salvetoise pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Salvetat Peinard) }
{ Article (Arrêté du 10 décembre 1998 fixant la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien hospitalier de 1998 telle qu'elle résulte des options présentées par les candidats classés par ordre alphabétique) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-653 du 2 juillet 2008 modifiant le statut national du personnel des industries électriques et gazières) }

Résultats 8841 à 8860

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