ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 10 décembre 1997 portant nomination à la Commission supérieure des soins gratuits)  }
  2. {  Article 3 (Décret n° 2007-56 du 12 janvier 2007 simplifiant le minimum vieillesse et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat))  }
  3. {  Article 789 A AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  4. {  Article (LOI n° 96-590 du 2 juillet 1996 relative à la « Fondation du patrimoine » (1))  }
  5. {  Article (Décret du 17 décembre 1997 portant nomination du président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture)  }
  6. {  Article (Décision n° 2002-2676 du 14 novembre 2002)  }
  7. {  Article (Arrêté du 16 octobre 2000 portant nomination (emplois réservés))  }
  8. {  Article 26 (LOI n° 2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006 (1))  }
  9. {  Article 12 (Décret n° 2006-208 du 22 février 2006 relatif au statut de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice)  }
  10. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-316 du 23 janvier 1996 autorisant l'association Expression et Information Libres Exil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sorgia FM)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  12. {  Article (Arrêté du 30 novembre 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées)  }
  13. {  Article 3-1-1 AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  14. {  Article 3-1-2 AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  15. {  Article 3-1-3 AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  16. {  Article 3-1-4 AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  17. {  Article 3-1-5 AUTONOME (Décision n° 2022-139 du 9 mars 2022 portant reconduction de l'autorisation n° 2012-472 du 3 juillet 2012 modifiée autorisant la société M6 Génération à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en haute définition)  }
  18. {  Article (Arrêté du 3 octobre 1997 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes de tourisme à but non lucratif)  }
  19. {  Article (Arrêté du 30 novembre 2000 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières des départements de Meurthe-et-Moselle et des Vosges)  }
  20. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-316 du 23 janvier 1996 autorisant l'association Expression et Information Libres Exil à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sorgia FM)  }

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