ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 10 juin 1994 portant détachement (administration centrale))  }
  2. {  Article (Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG)  }
  3. {  Article R3252-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  4. {  Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 janvier 2002 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'action sociale)  }
  5. {  Article AUTONOME (Décision nos 419897, 420024 et 420098 du 18 décembre 2019 du Conseil d'Etat statuant au contentieux)  }
  6. {  Article (Arrêté du 21 mai 1992 fixant le taux de l'indemnité horaire allouée en métropole, dans les départements d'outre-mer et dans les territoires de la Nouvelle-Calédonie et dépendances et de la Polynésie française aux assesseurs non magistrats siégeant à la commission d'indemnisation de certaines victimes de dommages résultant d'une infraction)  }
  7. {  Article (Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  8. {  Article (Décisions du 29 janvier 1998 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art)  }
  9. {  Article (Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  10. {  Article (Arrêté du 20 octobre 1994 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région parisienne)  }
  11. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage des régions Nord - Pas-de-Calais - Picardie et à son élargissement au reste du territoire national)  }
  12. {  Article (Arrêté du 16 janvier 2006 portant nomination des membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2012 portant modification de l'arrêté du 3 mai 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007)  }
  14. {  Article (Arrêté du 24 novembre 1997 fixant les dates des épreuves écrites des premier et deuxième concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon en 1998)  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-P-83 du 26 mai 1992 portant nomination de l'administrateur civil chargé de la direction administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel)  }
  16. {  Article 44 septdecies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  17. {  Article R296 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)  }
  18. {  Article (Arrêté du 19 mai 1992 portant transfert de crédits)  }
  19. {  Article (Arrêté du 4 décembre 1997 portant création d'une Ecole nationale de police)  }
  20. {  Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978)  }

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