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ARTICLE
{
Article (Arrêté du 10 juin 1994 portant détachement (administration centrale))
}
{
Article (Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG)
}
{
Article R3252-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2015
au
01/01/2016
(Code du travail)
}
{
Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
15/05/2014
au
01/09/2022
(Arrêté du 15 janvier 2002 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'action sociale)
}
{
Article AUTONOME (Décision nos 419897, 420024 et 420098 du 18 décembre 2019 du Conseil d'Etat statuant au contentieux)
}
{
Article (Arrêté du 21 mai 1992 fixant le taux de l'indemnité horaire allouée en métropole, dans les départements d'outre-mer et dans les territoires de la Nouvelle-Calédonie et dépendances et de la Polynésie française aux assesseurs non magistrats siégeant à la commission d'indemnisation de certaines victimes de dommages résultant d'une infraction)
}
{
Article (Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)
}
{
Article (Décisions du 29 janvier 1998 interdisant des publicités pour des médicaments mentionnées à l'article L. 551, premier alinéa, du code de la santé publique, destinées aux personnes appelées à prescrire ou à délivrer ces médicaments ou à les utiliser dans l'exercice de leur art)
}
{
Article (Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve)
}
{
Article (Arrêté du 20 octobre 1994 portant création d'une région de contrôle terminale dans la région parisienne)
}
{
Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries et commerces de la récupération et du recyclage des régions Nord - Pas-de-Calais - Picardie et à son élargissement au reste du territoire national)
}
{
Article (Arrêté du 16 janvier 2006 portant nomination des membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 18 juillet 2012 portant modification de l'arrêté du 3 mai 2012 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007)
}
{
Article (Arrêté du 24 novembre 1997 fixant les dates des épreuves écrites des premier et deuxième concours d'admission à l'Ecole normale supérieure de Lyon en 1998)
}
{
Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-P-83 du 26 mai 1992 portant nomination de l'administrateur civil chargé de la direction administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel)
}
{
Article 44 septdecies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
31/12/2023
au
01/07/2024
(Code général des impôts)
}
{
Article R296 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
27/04/1951
au
01/01/2010
(Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
}
{
Article (Arrêté du 19 mai 1992 portant transfert de crédits)
}
{
Article (Arrêté du 4 décembre 1997 portant création d'une Ecole nationale de police)
}
{
Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
31/12/2005
au
01/01/2016
(Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978)
}
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