ARTICLE

{ Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article AUTONOME (Décret du 12 avril 2012 portant nomination au grade de contrôleur des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées) }
{ Article (Arrêté du 7 août 2007 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux de bibliothèques)) }
{ Article 221 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/06/1984 au 01/01/2008 (Code général des impôts, annexe II) }
{ Article AUTONOME (Décision du 29 mars 2012 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (tableau complémentaire n° 1, armée active)) }
{ Article (Décret no 92-857 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des coordinatrices de crèches territoriales) }
{ Article (Décret no 92-857 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des coordinatrices de crèches territoriales) }
{ Article (Décret no 92-912 du 2 septembre 1992 modifiant le décret no 85-899 du 21 août 1985 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-106 du 5 mars 1996 modifiant la décision no 91-541 du 26 juin 1991 autorisant l'association C.D.A.R.S. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Courtoisie) }
{ Article L722-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/06/2000 au 12/02/2005 (Code de l'éducation) }
{ Article L722-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/02/2005 (Code de l'éducation) }
{ Article R964-16-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/01/2002 au 19/10/2004 (Code du travail) }
{ Article (Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCS des Yvelines)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 17 avril 2012 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées) }
{ Article (Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé) }
{ Article (Décret n° 92-855 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des sages-femmes territoriales) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/07/2021 (Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes) }
{ Article (Avis de concours réservés pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 1er mars 2019 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne)) }

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