ARTICLE

{ Article 28 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Ordonnance n° 2017-1491 du 25 octobre 2017 portant extension et adaptation de la partie législative du code du travail, et de diverses dispositions relatives au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle à Mayotte) }
{ Article (Arrêté du 23 novembre 1999 portant nomination à la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique) }
{ Article (Arrêtés du 14 octobre 1999 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)) }
{ Article R511-45-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/07/2018 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article AUTONOME (Délibération n° 2014-98 du 18 septembre 2014 portant renouvellement provisoire de Mme Françoise LASNE dans les fonctions de directrice du département des analyses) }
{ Article (Avis de vacance d'emplois de direction) }
{ Article AUTONOME (Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 10 octobre 2014) }
{ Article (Décret du 27 mai 1998 portant délégation de signature) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-102 du 6 février 2020 relatif aux modalités de règlement du prix et à l'information du maître d'ouvrage de l'achèvement et de la bonne exécution des éléments préfabriqués en cas de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan et préfabrication) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/02/2015 au 27/08/2016 (Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur) }
{ Article R511-45-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/07/2018 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/04/1970 au 21/12/1985 (Décret n°70-368 du 29 avril 1970 FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA LOI 70-13 DU 03-01-1970 PORTANT CREATION D'UNE CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE AU PROFIT DE CERTAINS REGIMES DE PROTECTION SOCIALE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/05/1974 au 21/12/1985 (Décret n°70-368 du 29 avril 1970 FIXANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA LOI 70-13 DU 03-01-1970 PORTANT CREATION D'UNE CONTRIBUTION SOCIALE DE SOLIDARITE AU PROFIT DE CERTAINS REGIMES DE PROTECTION SOCIALE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES) }
{ Article (Arrêtés portant habilitation d'établissements d'enseignement artistique à dispenser le cursus national de l'enseignement des arts plastiques) }
{ Article (Décret du 27 mai 1998 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêtés portant habilitation d'établissements d'enseignement artistique à dispenser le cursus national de l'enseignement des arts plastiques) }
{ Article (Arrêté du 12 mai 1998 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nantes à recourir à l'emprunt) }
{ Article (Arrêté du 13 mai 1998 fixant le montant des droits d'inscription pour les recrutements d'élèves dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines) }
{ Article (Décret no 98-287 du 9 avril 1998 fixant le régime d'indemnisation des astreintes et interventions de nuit effectuées par le personnel de surveillance des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire) }
{ Article (Arrêté du 12 mars 1998 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers pour 1998) }

Résultats 6901 à 6920

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