ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2021 portant nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels))  }
  2. {  Article (Arrêté du 20 avril 2007 autorisant la renonciation à une concession de mines de houille)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2021 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 octobre 2011 portant extension d'accords et d'avenants examinés en sous-commission des conventions et accords du 30 septembre 2011)  }
  5. {  Article D324-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 1993 portant application de l'article 3 du décret n° 93-150 du 3 février 1993 instituant une Journée nationale commémorative des persécutions racistes et antisémites commises sous l'autorité de fait dite « Gouvernement de l'Etat français » (1940-1944) et créant un comité national)  }
  7. {  Article (Arrêtés du 28 juin 2001 portant promotion (inspection du travail))  }
  8. {  Article (Décision no 2000-1338 du 5 décembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Socomha pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Normandie)  }
  9. {  Article (Arrêté du 10 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2000 portant nomination du président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la 2e section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale))  }
  10. {  Article AUTONOME (Décision n° 2022-269 du 20 avril 2022 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  11. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1999 portant transfert de crédits)  }
  12. {  Article (Arrêtés du 4 décembre 1995 portant nomination (enseignement supérieur agricole))  }
  13. {  Article (Décret n° 2001-955 du 19 octobre 2001 fixant les tarifs des abonnements et des prix de vente au numéro des publications éditées par la Direction des Journaux officiels)  }
  14. {  Article L141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  15. {  Article 27 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2021 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels))  }
  17. {  Article (Arrêté du 26 décembre 1995 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1993 modifié relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises ou de loueur de véhicules industriels destinés au transport de marchandises)  }
  18. {  Article 38 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe II)  }
  19. {  Article L4433-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  20. {  Article D6152-23-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }

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