ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 25 avril 1997 relatif à l'organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d'adaptation et d'intégration scolaires)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 5 août 2020 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l'armée active)  }
  3. {  Article (Décision n° 2002-2650 du 25 juillet 2002)  }
  4. {  Article (Arrêté du 5 juillet 2000 portant nomination au cabinet du ministre délégué)  }
  5. {  Article 46 quater-0 ZX AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe III)  }
  6. {  Article (Décision no 98-656 du 27 août 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision sur le territoire des résidences Clos Galot, Tour du Levant et Les Maraîchers situé sur la commune des Andelys (Eure))  }
  7. {  Article (Décret no 97-427 du 28 avril 1997 portant application de certaines dispositions de la loi no 97-60 du 24 janvier 1997 tendant, dans l'attente du vote de la loi instituant une prestation d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes, à mieux répondre aux besoins des personnes âgées par l'institution d'une prestation spécifique dépendance)  }
  8. {  Article (Arrêté du 28 avril 1997 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre)  }
  9. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-222 du 28 février 2011 organisant la transmission d'informations sous forme anonyme aux observatoires départementaux de la protection de l'enfance et à l'Observatoire national de l'enfance en danger)  }
  10. {  Article (Décret no 97-434 du 25 avril 1997 portant publication de l'accord sous forme d'échange de notes entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse portant modification de l'article 7 de l'accord franco-suisse du 10 mars 1965 concernant l'abornement et l'entretien de la frontière, signées à Paris les 30 septembre et 23 octobre 1996 (1))  }
  11. {  Article (Arrêtés du 11 mars 1997 portant admission à la retraite (enseignements artistiques))  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 29 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  13. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2010 portant nomination au cabinet de la ministre)  }
  14. {  Article AUTONOME (Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 janvier 2023 fixant les règles de fonctionnement du comité de sélection pour le recrutement aux emplois de l'inspection générale des finances)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 1er août 2020 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori)  }
  17. {  Article (Règlement du jeu instantané dénommé << Poker Plus >>)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 août 2020 portant nomination du responsable ministériel de l'audit interne)  }
  19. {  Article (Décret du 26 février 1997 portant modification des limites territoriales de communes, de cantons et d'arrondissements du département du Pas-de-Calais)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2020 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2018 portant désignation des référents déontologues et lanceurs d'alerte pour le personnel civil du ministère des armées)  }

Résultats 6421 à 6440

Précédent 319320321 322 (page actuelle) 323324325 Suivant