ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décision n° 03-38-20 du 22 juillet 2020 du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie sur le différend qui oppose la société Parc Eolien de Peyrelevade Gentioux à la société Enedis relatif à l'exécution d'un contrat d'accès au réseau public de distribution d'électricité d'une installation de production éolienne)  }
  2. {  Article L4462-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des transports)  }
  3. {  Article R621-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de commerce)  }
  4. {  Article (Arrêté du 18 mars 1991 portant création du certificat d'aptitude professionnelle Opérateur projectionniste de l'audiovisuel)  }
  5. {  Article (Loi n°60-1384 du 23 décembre 1960 PORTANT LOI DE FINANCES POUR 1961)  }
  6. {  Article AUTONOME (Délibération n° 2020-193 du 23 juillet 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de Gérédis pour les points de connexion en contrat unique)  }
  7. {  Article (Arrêté du 11 mai 1999 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre d'études en sciences humaines et sociales de Rabat (Maroc))  }
  8. {  Article (Décret no 90-1051 du 26 novembre 1990 relatif au régime complémentaire facultatif d'assurance vieillesse des personnes non salariées des professions agricoles, institué en application de l'article 1122-7 du code rural)  }
  9. {  Article (Avis de vacance concernant les infirmiers et infirmières du corps interministériel de l'Etat)  }
  10. {  Article AUTONOME (Délibération n° 2020-193 du 23 juillet 2020 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution de Gérédis pour les points de connexion en contrat unique)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décret du 13 septembre 2011 portant maintien en détachement (magistrature))  }
  12. {  Article (Arrêté du 20 avril 1999 fixant la liste des candidats ayant satisfait aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel mentionnées aux articles 3 et 4 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décret du 29 décembre 2023 portant nomination et affectation (enseignement supérieur))  }
  14. {  Article (Arrêté du 28 avril 1999 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux)  }
  15. {  Article (Arrêté du 20 novembre 1990 proclamant les résultats de l'élection complémentaire des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2023 portant nomination de membres de la commission prévue aux articles L. 132-44 et L. 218-5 du code de la propriété intellectuelle)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2020-569 du 9 septembre 2020 modifiant la décision n°2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du réseau R1 (GR1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des services de communication audiovisuelle diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le réseau R1)  }
  18. {  Article (Décret du 31 décembre 1990 portant délégation de signature)  }
  19. {  Article (Loi du 31 décembre 1936 portant fixation du budget général de l'exercice 1937)  }
  20. {  Article (Arrêté du 20 avril 1999 fixant la liste des candidats ayant satisfait aux épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel mentionnées aux articles 3 et 4 de la loi no 95-116 du 4 février 1995 portant diverses dispositions d'ordre social)  }

Résultats 6441 à 6460

Précédent 320321322 323 (page actuelle) 324325326 Suivant