ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 19 mai 1994 relatif au budget de gestion des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel)  }
  2. {  Article (Décret du 22 février 1993 portant nomination au conseil d'administration du. Laboratoire national d'essais)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS))  }
  4. {  Article (Décision n° 92-1144 du 22 décembre 1992 modifiant la décision n° 92-590 du 23 juin 1992 autorisant la S.A.R.L. Radio Nostalgie à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Nostalgie)  }
  5. {  Article (Arrêté du 2 avril 1993 portant inscription à un tableau d'avancement (personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 [1°, 2° et 3°] de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986))  }
  6. {  Article 271 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  7. {  Article (Décret du 18 juin 1993 portant admission dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1er et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  8. {  Article (Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole)  }
  9. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Rognon, de Doulaincourt à la confluence avec la Marne (zone spéciale de conservation))  }
  10. {  Article L94-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme)  }
  11. {  Article (Décret du 27 septembre 1993 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 août 2010 fixant le montant de la contribution financière des départements au fonctionnement du groupement d'intérêt public pour l'enfance en danger au titre de l'année 2010)  }
  13. {  Article 35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé)  }
  14. {  Article 1238 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)  }
  15. {  Article L4121-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des transports)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de la société AREVA Mines)  }
  17. {  Article (Arrêté du 17 mai 1993 portant répartition de crédits)  }
  18. {  Article (Décision no 98-1043 du 18 décembre 1998 approuvant l'offre technique et tarifaire d'interconnexion de France Télécom pour 1999)  }
  19. {  Article (Arrêté du 19 juillet 1994 portant admission à la retraite (service social des administrations de l'Etat))  }
  20. {  Article 18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé)  }

Résultats 6221 à 6240

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