ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 2 novembre 1992 portant approbation de la création d'un groupement d'intérêt public)  }
  2. {  Article (Arrêté du 30 mai 1994 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de loisirs)  }
  3. {  Article (Circulaire du 9 juillet 1996 relative à la lutte contre la drogue et la toxicomanie au niveau départemental)  }
  4. {  Article (Arrêté du 14 janvier 1999 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux d'agronomie))  }
  5. {  Article (Arrêté du 15 janvier 1999 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours des contributions versées au titre de l'infrastructure interalliée)  }
  6. {  Article (Arrêté du 21 janvier 1999 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1997 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre)  }
  7. {  Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°67-1075 du 4 décembre 1967 DETERMINANT LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA LOI NO 66419 DU 18-06-1966 RELATIVE A L'INDEMNISATION DE CERTAINES VICTIMES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL SURVENUS OU DE MALADIES PROFESSIONNELLES CONSTATEES AVANT L'ENTREE EN VIGUEUR DE DISPOSITIONS NOUVELLES CONCERNANT CES ACCIDENTS OU MALADIES)  }
  8. {  Article (Arrêté du 2 novembre 1992 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les établissements horticoles et de pépinières du département de la Moselle)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique)  }
  10. {  Article (Arrêté du 5 novembre 1992 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles de la région Haute-Normandie)  }
  11. {  Article D334 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  12. {  Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-177 du 18 février 2004 fixant les conditions de transmission aux unions régionales des médecins exerçant à titre libéral des informations issues du codage des actes médicaux)  }
  13. {  Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 mars 2009 pris pour l'application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat au ministère de la culture et de la communication)  }
  14. {  Article (Arrêté du 2 novembre 1992 relatif à l'apposition d'une estampille dans le cadre d'extensions de règles)  }
  15. {  Article 111 quindecies AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts, annexe III)  }
  16. {  Article 1031-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)  }
  17. {  Article R137-12 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  18. {  Article (Décret no 91-1204 du 26 novembre 1991 modifiant le décret no 84-667 du 17 juillet 1984 modifié relatif à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique)  }
  19. {  Article 6 (LOI n° 2004-1338 du 8 décembre 2004 relative à la protection des inventions biotechnologiques (1))  }
  20. {  Article (LOI d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République)  }

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