ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 30 novembre 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne)  }
  2. {  Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 10 novembre 1999 fixant la nature et le programme des épreuves du concours professionnel d'accès au grade d'inspecteur principal du Trésor public)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 mai 2008 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2019 portant approbation des statuts de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC))  }
  5. {  Article L621-9-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2019 portant approbation des statuts de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC))  }
  7. {  Article D732-80 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  8. {  Article L3152-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  9. {  Article 4-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 77-1102 du 26 septembre 1977 portant extension et adaptation au département de Saint-Pierre-et-Miquelon de diverses dispositions relatives aux affaires sociales)  }
  10. {  Article L3154-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  11. {  Article L1542-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }
  12. {  Article L162-16-4-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  13. {  Article (Arrêté du 13 mars 2001 portant délégation de signature)  }
  14. {  Article 1.1 ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 21 du 21 février 1997 relatif aux classifications)  }
  15. {  Article 13 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 juin 1983. Etendue par arrêté du 2 février 1984 JONC 17 février 1984)  }
  16. {  Article 4 ABROGE, en vigueur du au (Accord du 7 février 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  17. {  Article 3 REMPLACE, en vigueur du au (Accord du 7 février 2005 relatif à la formation professionnelle)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 avril 2008 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires)  }
  19. {  Article (Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-588 du 27 juin 2003 relatif aux prescriptions techniques générales de conception et de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les installations en vue de leur raccordement au réseau public de transport de l'électricité)  }

Résultats 5861 à 5880

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