ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 octobre 1995 portant délégation de signature) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-MA-41 du 1er septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association 02 Ter pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne en mode numérique dénommé Radio Tèr) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-887 du 18 juillet 2012 approuvant le contrat de partenariat passé entre Réseau ferré de France et la société Oc'Via pour la conception, la construction, le fonctionnement, la maintenance, le renouvellement et le financement du contournement ferroviaire de Nîmes et de Montpellier (CNM)) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2023 (Décret n° 2023-1122 du 30 novembre 2023 relatif à certains emplois de direction du ministère de la justice) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 05/10/2023 (Décret n° 2023-915 du 3 octobre 2023 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon) }
{ Article L53 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/03/1962 au 01/01/1991 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 4 mars 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 7 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2023-MA-41 du 1er septembre 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association 02 Ter pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne en mode numérique dénommé Radio Tèr) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/04/1953 (Décret n°53-348 du 14 avril 1953 FIXANT CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES A LA COORDINATION ENTRE LE REGIME GENERAL ET LES REGIMES SPECIAUX D'ASSURANCES SOCIALES EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-88 du 25 janvier 2012 pris pour la mise en œuvre de la réforme de la fiscalité de l'aménagement) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 février 1996 portant promotion (ingénieurs d'études et de fabrications)) }
{ Article R262-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/09/2002 au 27/12/2008 (Code des juridictions financières) }
{ Article R4312-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article R4312-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article R4312-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article R4312-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/11/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article D1411-59 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2016 (Code de la santé publique) }
{ Article D1411-60 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/12/2016 au 28/09/2018 (Code de la santé publique) }
{ Article R723-41 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/05/2011 au 08/07/2019 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2012-88 du 25 janvier 2012 pris pour la mise en œuvre de la réforme de la fiscalité de l'aménagement) }

Résultats 3761 à 3780

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