ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-358 du 4 juillet 1995 modifiant la décision no 92-356 du 14 avril 1992 autorisant la S.A.R.L. Média Fusion à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Côte d'Armor programme Europe 2) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-366 du 11 juillet 1995 modifiant la décision no 93-403 du 15 juin 1993 autorisant l'association Madeleine Radio musicale à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R 2 M Radio Plus 99,7) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/03/1984 au 01/01/1989 (Arrêté du 23 février 1984 DEROGATION AUX PRESCRIPTIONS DE L'AL. D DU PARAG. 2 DE L'ART. 25 DU DECRET DU 14-11-1982 EN CE QUI CONCERNE LES INSTALLATIONS DE SOUDAGE ELECTRIQUE A L'ARC) }
{ Article R5252 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/11/1956 au 01/01/1986 (Code de la santé publique) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Béthune (62)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 avril 1999 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1993 portant attribution d'une indemnité de fonction à certains personnels administratifs de la direction générale de l'aviation civile et de l'Etablissement public Météo-France) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Liste générale de classement des candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1993) et reliquat des listes des années antérieures) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Béthune (62)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/11/2023 (Arrêté du 14 novembre 2023 relatif au titre professionnel d'électricien d'installation et de maintenance des systèmes automatisés) }
{ Article 302 bis ZB AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/03/2000 au 01/01/2002 (Code général des impôts) }
{ Article LO513-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/11/2023 (Code de l'organisation judiciaire) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif à Saint-Martin-Boulogne (62)) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 juin 2023 relatif au titre professionnel d'agent de propreté et d'hygiène) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un établissement de placement éducatif à Saint-Martin-Boulogne (62)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 10 décembre 1990 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée aux personnels de direction, de surveillance et à certains personnels des services économiques d'établissements relevant du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/02/1981 (Arrêté du 28 janvier 1981 TENEUR EN SOUFRE ET COMPOSES SULFURES DES GAZ NATURELS TRANSPORTES PAR CANALISATIONS DE TRANSPORT QUI NE DOIVENT PAS ETRE CORROSIFS) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 juillet 1997 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2023-459 du 13 juin 2023 modifiant le décret n° 2020-1196 du 29 septembre 2020 relatif au diplôme d'études en langue française et au diplôme approfondi de langue française) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un service territorial éducatif d'insertion à Bruay-la-Buissière (62)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 décembre 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Boulogne-sur-Mer (62)) }

Résultats 3741 à 3760

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