ARTICLE

  1. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-365 du 11 juillet 1995 modifiant la décision no 92-578 du 23 juin 1992 autorisant l'association Amicale laïque de Coulounieix à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Fréquence Alci)  }
  2. {  Article 11 AUTONOME (Arrêté du 19 juin 2020 relatif à la commercialisation des plants de pommes de terre)  }
  3. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-356 du 4 juillet 1995 modifiant la décision no 91-226 du 22 février 1991 autorisant la société RDS 52 S.A. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDS programme Chérie FM)  }
  4. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-363 du 11 juillet 1995 modifiant la décision no 91-581 du 26 juin 1991 autorisant la S.A. Société dieppoise de radiodiffusion (S.D.R.D.) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé NRJ)  }
  5. {  Article 3 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 90 du 15 juin 2005 portant modification de certains articles)  }
  6. {  Article (Arrêté du 19 janvier 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor))  }
  7. {  Article (Décret n°72-774 du 16 août 1972 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INSPECTEURS DE LA POLICE NATIONALE)  }
  8. {  Article (Décret n° 91-664 du 14 juillet 1991 relatif à l'organisation territoriale de la défense)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 novembre 2016 portant nomination de deux notaires salariées (officiers publics ou ministériels))  }
  10. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2016 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 novembre 2016 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }
  13. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens)  }
  14. {  Article R431-27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la construction et de l'habitation)  }
  15. {  Article L111-3-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2016 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels)  }
  17. {  Article D823-18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la construction et de l'habitation)  }
  18. {  Article R122-20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la construction et de l'habitation)  }
  19. {  Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2016 portant admission à la retraite d'office après prolongation d'activité d'un contrôleur général de 1re classe)  }

Résultats 3741 à 3760

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