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Article (Arrêté du 11 août 1999 relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion soumis à autorisation sous la rubrique 2910 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article (Arrêté du 11 août 1999 relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion soumis à autorisation sous la rubrique 2910 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Abréviations utilisées dans le texte

GN

Gaz naturel.

FOD

Fioul domestique.

FL

Fioul lourd.

TAC

Turbine à combustion.

PC

Postcombustion.

VLE

Valeur limite d'émission.

NOx

Oxydes d'azote (NO + NO2) exprimés en équivalent NO2.

SO2

Oxydes de soufre exprimés en équivalent SO2.

HAP

Hydrocarbures aromatiques polycycliques.

COV

Composés organiques volatils, à l'exclusion du méthane.

TITRE II

REGLES D'IMPLANTATION, D'AMENAGEMENT

ET D'EXPLOITATION