ARTICLE

{ Article (Décret no 98-347 du 6 mai 1998 modifiant le décret no 68-270 du 19 mars 1968 modifié relatif à l'organisation de l'administration des Monnaies et médailles et au statut particulier des fonctionnaires techniques de cette administration) }
{ Article (Arrêtés du 18 septembre 1997 portant détachement (administration centrale)) }
{ Article (Décret n° 92-1483 du 31 décembre 1992 relatif à l'organisation de la représentation du ministre chargé des armées au sein des missions diplomatiques françaises à l'étranger) }
{ Article (Arrêté du 14 mai 2004 portant affectation (administrateurs civils)) }
{ Article (Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours) }
{ Article (Arrêté du 9 octobre 1997 pris en application des articles R. 665-80-3 et R. 665-80-8 du code de la santé publique) }
{ Article (Décret no 97-930 du 7 octobre 1997 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales et relatif à l'épreuve pratique du certificat de synthèse clinique et thérapeutique) }
{ Article (Décisions relatives à des réseaux indépendants) }
{ Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/12/1994 au 19/09/2004 (Décret no 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi no 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours) }
{ Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/09/2004 au 08/10/2006 (Décret no 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi no 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de recrutements sans concours d'adjoints techniques de 2e classe des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et fixant le nombre et la répartition entre académies et vice-rectorats des postes offerts) }
{ Article (Décret no 97-932 du 13 octobre 1997 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère chargé de l'équipement) }
{ Article (Arrêté du 6 octobre 1997 portant attribution d'immeubles domaniaux) }
{ Article (Arrêté du 13 octobre 1998 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie du pétrole) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-883 du 8 septembre 1992 autorisant la S.A.R.L. C.D.A. à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R.S.D.D. (programme Chérie FM)) }
{ Article (Arrêté du 6 novembre 1995 modifiant l'arrêté du 1er février 1994 fixant la liste des services publics et organismes rattachés au regard de la défense) }
{ Article (Décret du 3 septembre 1991 portant nomination de conseillers du commerce extérieur de la France) }
{ Article (Décret no 92-900 du 2 septembre 1992 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux) }
{ Article (Arrêté du 20 mars 1991 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers) }
{ Article (Arrêté du 7 août 1991 portant création du brevet d'études professionnelles Industries chimiques et traitement des eaux) }

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