ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 février 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un concours (externe et interne) pour le recrutement de contrôleurs des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects dans la spécialité « surveillance et motocyclisme »)  }
  2. {  Article 46 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (1))  }
  3. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-380 du 5 septembre 1995 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire des communes de Salviac et Cazals (Lot))  }
  4. {  Article (Avis de vacance d'emplois de direction)  }
  5. {  Article (Décrets du 20 septembre 1995 portant nomination et titularisation de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1995 (1er tour))  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 21 avril 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))  }
  7. {  Article (Arrêté du 25 avril 1997 portant classement d'une section de route)  }
  8. {  Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Pau)  }
  9. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2009 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs)  }
  11. {  Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 94-728 du 19 août 1994 modifiant le décret no 64-399 du 29 avril 1964 portant codification et modification des dispositions concernant les courtiers de marchandises assermentés)  }
  12. {  Article (Décret du 7 janvier 1999 portant élévation aux rang et appellation de général d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }
  13. {  Article (Arrêté du 17 décembre 2004 portant nomination (enseignement supérieur agricole))  }
  14. {  Article 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)  }
  15. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois d'attaché d'administration hospitalière)  }
  16. {  Article (Arrêté du 8 octobre 1996 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour la campagne 1996-1997)  }
  17. {  Article (Arrêté du 24 février 1997 approuvant la reconduction d'un groupement d'intérêt public)  }
  18. {  Article (Décret no 97-1043 du 13 novembre 1997 instituant un congé de formation-mobilité au bénéfice de certains fonctionnaires de l'Etat)  }
  19. {  Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Hygiène et environnement, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un accord national pour l'emploi des seniors dans les caves coopératives vinicoles et leurs unions)  }

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