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Article (Décision no 2001-437 du 24 juillet 2001 portant extension à la décision no 97-817 du 7 octobre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association CLAM (club, loisirs, aventure, moto) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé VFM)

Article (Décision no 2001-437 du 24 juillet 2001 portant extension à la décision no 97-817 du 7 octobre 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association CLAM (club, loisirs, aventure, moto) pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé VFM)

« A N N E X E I I

« Utilisation de la sous-porteuse

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 199 du 29/08/2001 page 13845

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Art. 3. - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juillet 2001.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis