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ARTICLE
{
Article (Résultats de l'événement n° 262 Cote & Match des mardi 31 octobre et mercredi 1er novembre 2006)
}
{
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
09/12/2005
au
01/09/2006
(Décret no 92-980 du 10 septembre 1992 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des personnels techniques de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale et de la culture)
}
{
Article R6322-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
14/04/2021
au
01/01/2023
(Code de la défense)
}
{
Article (Arrêté du 3 décembre 1999 relatif à l'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours d'aide technique des laboratoires de la police technique et scientifique de la police nationale)
}
{
Article (Résultats de l'événement n° 8 Cote & Match du mardi 25 février 2003)
}
{
Article 15 (Ordonnance n° 2005-1127 du 8 septembre 2005 relative à diverses mesures de simplification dans le domaine agricole)
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2023-411 du 29 mars 2023 autorisant la SAS RTL France Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)
}
{
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
06/03/1949
(Décret n°49-301 du 28 février 1949 FIXANT LES MODALITES ET LES DELAIS DE PUBLICATION DES TABLEAUX D'AMORTISSEMENT ET DES LISTES DE TITRES SORTIS AU TIRAGE (JOURNAL OFFICIEL))
}
{
Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
04/12/2024
(Décret n° 2008-637 du 30 juin 2008 portant règlement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)
}
{
Article 48 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
04/12/2024
(Décret n° 2008-637 du 30 juin 2008 portant règlement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens)
}
{
Article (Décision du 27 septembre 2005 se prononçant sur un différend qui oppose La Compagnie du Vent à Electricité de France (EDF), relatif au raccordement de ses installations de production d'électricité au réseau public de distribution)
}
{
Article (Décret no 94-130 du 11 février 1994 relatif aux commissions administratives paritaires de La Poste)
}
{
Article R313-29-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
27/03/2014
(Code de la construction et de l'habitation)
}
{
Article R5128-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
13/02/1998
au
08/08/2004
(Code de la santé publique)
}
{
Article (Résultats des tirages n° 67 du Loto et du Keno des jeudi 22 et vendredi 23 août 2002)
}
{
Article (Arrêtés du 22 janvier 1998 portant délégation de signature)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « savate et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
}
{
Article (Arrêté du 28 juin 1993 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale))
}
{
Article R1512-14 AUTONOME (Décret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))
}
{
Article R1512-15 AUTONOME (Décret n° 2014-530 du 22 mai 2014 relatif à certaines dispositions de la partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples))
}
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