ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 28 décembre 2006 rapportant les dispositions d'un précédent arrêté et portant détachement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  2. {  Article (Décret n° 95-300 du 17 mars 1995 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie: Décrets) applicable dans les territoires d'outre-mer et relatif aux procédures d'exécution en Polynésie française)  }
  3. {  Article 10 AUTONOME (Décret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation dans un corps ou cadre d'emplois de la fonction publique des bénéficiaires de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés à l'issue d'un contrat d'apprentissage)  }
  4. {  Article L313-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  5. {  Article (Décret du 21 juillet 1999 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de la station de contrôle de l'occupation du spectre des fréquences radioélectriques de Lottinghen (Pas-de-Calais))  }
  6. {  Article (Arrêté du 24 octobre 2006 portant inscription à un tableau d'avancement (administration centrale))  }
  7. {  Article (Arrêté du 29 décembre 1998 relatif à la revalorisation de divers avantages de vieillesse, d'invalidité et d'accidents du travail)  }
  8. {  Article (Décret n° 93-358 du 11 mars 1993 relatif à la publicité des sociétés en participation de directeurs et directeurs adjoints de laboratoires d'analyses de biologie médicale)  }
  9. {  Article L432-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)  }
  10. {  Article 75 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1))  }
  11. {  Article (Circulaire du 22 mars 1996 relative à la préparation des administrations publiques et des organismes qui en dépendent à l'introduction de l'euro)  }
  12. {  Article (Arrêté du 20 mars 1991 fixant la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers)  }
  13. {  Article (Arrêtés du 13 septembre 1996 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))  }
  14. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 septembre 2018 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger)  }
  15. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1999 modifiant l'arrêté du 31 mars 1999 fixant le nombre d'emplois offerts au titre de l'année 1999 aux sous-officiers supérieurs candidats à des emplois civils)  }
  16. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à plein temps (secrétariats généraux pour les affaires régionales))  }
  17. {  Article 182 AUTONOME (Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice)  }
  18. {  Article 2 (Arrêté du 5 février 2003 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en application du 2° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2003))  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2014 portant report de crédits)  }
  20. {  Article (Arrêté du 1er juillet 1999 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte d'Azur à recourir à l'emprunt)  }

Résultats 13541 à 13560

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