ARTICLE

  1. {  Article 50 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier)  }
  2. {  Article (Décisions du 8 octobre 1999 relatives à l'interdiction de distribution, de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux et d'utilisation de dispositifs d'autosurveillance de la glycémie et du retrait des réactifs associés)  }
  3. {  Article (Arrêté du 24 novembre 1992 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures)  }
  4. {  Article 1649 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  5. {  Article 22 AUTONOME (Arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques)  }
  6. {  Article L2313-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  7. {  Article (Arrêté du 30 janvier 1992 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités)  }
  8. {  Article L462-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  9. {  Article (Arrêté du 24 janvier 1992 portant répartition provisoire des quotas de captures de cabillaud attribués à la France pour 1992 pour les zones 2J3KL de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest)  }
  10. {  Article (Arrêté du 16 février 2005 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2005))  }
  11. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)  }
  12. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-575 du 22 juin 2024 modifiant le décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)  }
  13. {  Article 6 AUTONOME (Décret n° 2020-35 du 21 janvier 2020 portant statut particulier du corps des cadres éducatifs de la protection judiciaire de la jeunesse)  }
  14. {  Article (Arrêté du 30 décembre 1991 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement automatique: totalisateurs discontinus)  }
  15. {  Article (Décision no 98-449 du 9 juin 1998 complétant la décision no 93-7 du 5 janvier 1993 complétée et modifiée autorisant l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypte par voie hertzienne terrestre dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique)  }
  16. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-470 du 26 mai 1992 autorisant l'association des Eclaireuses et Eclaireurs de France à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Iguanodon Gironde R.I.G.)  }
  17. {  Article R311-46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'énergie)  }
  18. {  Article (Décret no 99-901 du 25 octobre 1999 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire au personnel d'insertion et de probation de l'administration pénitentiaire)  }
  19. {  Article (Avis relatif aux statuts de la Banque centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (ensemble un protocole))  }
  20. {  Article 1545 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure civile)  }

Résultats 13401 à 13420

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