ARTICLE

{ Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/02/2021 au 11/07/2024 (Arrêté du 27 octobre 2014 fixant la liste des matériels de guerre postérieurs au 1er janvier 1946 éligibles à la collection) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2023-266 du 29 mars 2023 autorisant l'association Plum'FM Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plum'FM) }
{ Article (Arrêté du 2 mars 1992 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires des services extérieurs et des corps communs à l'administration centrale et aux services extérieurs du ministère de la défense) }
{ Article (Arrêté du 2 mars 1992 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires des services extérieurs et des corps communs à l'administration centrale et aux services extérieurs du ministère de la défense) }
{ Article (Arrêtés du 19 février 1992 portant nomination (personnels des préfectures)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2022-190 PDR du 24 mars 2022) }
{ Article L811-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/08/2015 (Code de commerce) }
{ Article L4412-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/07/2001 au 18/02/2017 (Code de la santé publique) }
{ Article (Arrêté du 1er août 1997 autorisant la chambre de commerce et d'industrie du Var à recourir à l'emprunt) }
{ Article (Arrêté du 11 mars 1992 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de formation et d'études de la protection judiciaire de la jeunesse) }
{ Article L229-26 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/08/2022 au 12/03/2023 (Code de l'environnement) }
{ Article (Listes des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole Bétail et viande) }
{ Article (Arrêtés du 18 mars 1992 portant report de crédits) }
{ Article L605 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/01/1994 au 05/02/1995 (Code de la santé publique) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-335 du 7 juin 1994 autorisant la société Canal Calédonie à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie) }
{ Article (Arrêté du 4 juillet 2007 établissant la liste d'admission à l'issue des épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs du corps des mines (année 2007)) }
{ Article (Arrêté du 20 juin 2007 portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)) }
{ Article R315-35 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/05/2011 au 30/07/2017 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article (Décret no 92-262 du 24 mars 1992 portant création de la Commission nationale consultative des gens du voyage) }

Résultats 13341 à 13360

Précédent 665 666 667 668 669 670 671 Suivant