ARTICLE

{ Article (Arrêté du 16 juillet 1996 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et la formation sportive des élèves de l'Ecole polytechnique) }
{ Article XVII. 4 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2017 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article XVII. 2 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2017 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article XVII.1 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2017 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article X.3 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 20/12/2017 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article I.5 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 04/04/2018 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article I.6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 04/04/2018 (Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.) }
{ Article 3.2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 28/03/2018 au 01/11/2020 (Avenant du 1er décembre 2017 portant révision des commissions paritaires et création de la CPPNI) }
{ Article 1.6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001) }
{ Article 18 REMPLACE, en vigueur du 22/12/2018 au 12/06/2018 (Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988) }
{ Article 3 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/01/2019 (Annexe VIII : Dispositions particulières aux emplois de la sûreté aérienne et aéroportuaire (Ajouté par avenant du 31 juillet 2002)) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/07/2018 (Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018)) }
{ Article I-1 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/07/2018 (Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018)) }
{ Article I-3 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/07/2018 (Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018)) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2021-567 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz France pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio) }
{ Article (Arrêté du 8 mars 1995 relatif au budget de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions pour l'exercice 1994) }
{ Article (Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens n° 10) }
{ Article R2333-127 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 04/05/2006 au 13/09/2007 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article (Arrêté du 26 mars 1998 fixant les modalités de l'épreuve de sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal de la protection judiciaire de la jeunesse) }
{ Article I-6 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le 01/07/2018 (Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018)) }

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