Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
ARTICLE
{
Article (Arrêté du 16 juillet 1996 fixant les disciplines donnant lieu à épreuves de classement, les coefficients attribués à ces disciplines et les coefficients attribués à la formation militaire et la formation sportive des élèves de l'Ecole polytechnique)
}
{
Article XVII. 4 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2017
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article XVII. 2 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2017
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article XVII.1 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2017
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article X.3 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
20/12/2017
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article I.5 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
04/04/2018
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article I.6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
04/04/2018
(Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.)
}
{
Article 3.2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
28/03/2018
au
01/11/2020
(Avenant du 1er décembre 2017 portant révision des commissions paritaires et création de la CPPNI)
}
{
Article 1.6 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le
01/01/2018
(Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001)
}
{
Article 18 REMPLACE, en vigueur du
22/12/2018
au
12/06/2018
(Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988)
}
{
Article 3 VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
01/01/2019
(Annexe VIII : Dispositions particulières aux emplois de la sûreté aérienne et aéroportuaire (Ajouté par avenant du 31 juillet 2002))
}
{
Article AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
01/07/2018
(Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018))
}
{
Article I-1 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
01/07/2018
(Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018))
}
{
Article I-3 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
01/07/2018
(Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018))
}
{
Article AUTONOME (Décision n° 2021-567 du 14 avril 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Jazz France pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio)
}
{
Article (Arrêté du 8 mars 1995 relatif au budget de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions pour l'exercice 1994)
}
{
Article (Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens n° 10)
}
{
Article R2333-127 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/05/2006
au
13/09/2007
(Code général des collectivités territoriales)
}
{
Article (Arrêté du 26 mars 1998 fixant les modalités de l'épreuve de sélection professionnelle pour l'accès au grade d'attaché principal de la protection judiciaire de la jeunesse)
}
{
Article I-6 AUTONOME VIGUEUR_NON_ETEN, en vigueur depuis le
01/07/2018
(Nouvelle convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 7 mars 2018 (Avenant du 7 mars 2018))
}
Résultats 13101 à 13120
Précédent
653
654
655
656
(page actuelle)
657
658
659
Suivant