ARTICLE

  1. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 18 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences)  }
  2. {  Article (Arrêté du 24 août 1995 relatif à la composition de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 août 2021 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels)  }
  4. {  Article (Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport)  }
  5. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire)  }
  6. {  Article 5.2 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Accord du 18 décembre 2020 relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences)  }
  7. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 40 du 27 janvier 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD))  }
  8. {  Article 1er AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Avenant n° 40 du 27 janvier 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD))  }
  9. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  10. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  11. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  12. {  Article AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  13. {  Article 1er AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  14. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  15. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale du commerce de détail alimentaire non spécialisé du 12 janvier 2021 (Avenant n° 138 du 12 janvier 2021) - Étendue par arrêté du 17 décembre 2021 JORF 23 décembre 2021)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2021 portant transfert de propriété d'un bien des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale, en application des dispositions des articles L. 125-1 et L. 451-8 du code du patrimoine)  }
  17. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2021 portant transfert de propriété de biens des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale, en application des dispositions de l'article L. 451-9 du code du patrimoine)  }
  18. {  Article (Arrêtés du 17 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 août 2021 portant transfert de propriété d'un bien des collections nationales au profit d'une collectivité territoriale, en application des dispositions des articles L. 125-1 et L. 451-8 du code du patrimoine)  }
  20. {  Article (Arrêté du 15 juin 1998 modifiant l'article 30-0 C de l'annexe IV au code général des impôts relatif aux caractéristiques des ascenseurs et matériels assimilés spécialement conçus pour les personnes handicapées soumis au taux réduit de la TVA)  }

Résultats 13121 à 13140

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