ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 23 octobre 1995 relatif aux modalités d'organisation des examens théoriques des brevets des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile)  }
  2. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  3. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  4. {  Article (Décrets du 26 octobre 1995 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  5. {  Article (Décret du 26 octobre 1995 portant acceptation de démission (enseignements supérieurs))  }
  6. {  Article (Arrêté du 6 octobre 1995 portant nomination (enseignement supérieur agricole))  }
  7. {  Article (Arrêté du 8 juillet 1991 portant création d'une commission chargée de donner son avis en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles survenant aux personnels non titulaires du Centre national de la recherche scientifique et de ses instituts)  }
  8. {  Article (Arrêté du 24 octobre 1995 plaçant en position hors cadres (Caisse des dépôts et consignations))  }
  9. {  Article (Arrêté du 24 octobre 1995 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie)  }
  10. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  11. {  Article (Décret no 95-1159 du 27 octobre 1995 modifiant le décret no 85-236 du 13 février 1985 relatif aux statuts types des fédérations sportives)  }
  12. {  Article (Décret no 95-1159 du 27 octobre 1995 modifiant le décret no 85-236 du 13 février 1985 relatif aux statuts types des fédérations sportives)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  14. {  Article (Décret no 96-698 du 7 août 1996 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du secrétaire général de la défense nationale)  }
  15. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-1614 du 18 décembre 2020 portant prorogation et modification du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 et du décret n° 2020-629 du 25 mai 2020 pour adapter le fonctionnement de certaines instances délibératives au contexte créé par l'épidémie de covid-19)  }
  16. {  Article (Arrêté du 27 juillet 1995 fixant le prix des publications du service des statistiques industrielles pour 1996)  }
  17. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-527 du 30 mai 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Virgin Radio)  }
  18. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-542 du 16 juillet 1996 modifiant la décision no 89-184 du 29 septembre 1989 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme de la Société nationale de programme Radiotélévision française d'outre-mer (R.F.O.) en Nouvelle-Calédonie (zones de Kaala-Gomen, Ouegoa))  }
  19. {  Article (Tableau d'avancement et arrêté du 30 juillet 1996 portant promotion (contrôle financier))  }
  20. {  Article (Arrêté du 18 décembre 2006 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications))  }

Résultats 11781 à 11800

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