Article (Décret du 26 octobre 1995 portant acceptation de démission (enseignements supérieurs))
Par décret du Président de la République en date du 26 octobre 1995, la démission de M. Imkeller (Peter), professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Besançon, est acceptée à compter du 1er octobre 1995.