ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  4. {  Article R2333-120-70 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des collectivités territoriales)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  6. {  Article AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2018 constatant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels))  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2013 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel de la distribution de carburants)  }
  8. {  Article L314-10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  9. {  Article L616-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la sécurité intérieure)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination d'un régisseur d'avances et de recettes auprès du cabinet du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (hôtel du ministre))  }
  11. {  Article L111-106 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'énergie)  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2018 portant nomination d'un membre au conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2024 autorisant au titre de l'année 2024 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de police technique et scientifique de la police nationale et fixant le nombre de postes)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 mars 2013 portant nomination (agents comptables))  }
  15. {  Article AUTONOME (Décret n° 2009-653 du 9 juin 2009 portant publication du Protocole 24 relatif aux amendements définitifs au règlement de visite des bateaux du Rhin (sommaire, articles 2.05, 6.02, 6.03, 6.07, 7.03, 7.04, 8.02, 8.03, 8.05, 8.06, 8.07, 8.08, 8.09, 8.10, 8bis.01, 8bis.02, 8bis.03, 8bis.07, 8bis.11, 10.01, 10.03, 10.03bis, 10.03ter, 12.02, 15.01, 15.03, 15.06, 15.09, 15.10, 15.11, 15.12, 15.15, 16.02, 17.02, 17.04, 17.05, 18.03, 20.01, 21.02, 22ter.11, 24.01, 24.02, 24.03, 24.06, annexes B et I) (1))  }
  16. {  Article 23 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020 (1))  }
  17. {  Article (Arrêté du 3 janvier 2007 portant détachement (services déconcentrés du Trésor))  }
  18. {  Article AUTONOME (Décret du 25 janvier 2018 portant radiation des cadres d'un administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  19. {  Article 100 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat)  }
  20. {  Article R2333-120-52 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }

Résultats 11661 à 11680

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