Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 27 février 1957 DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE INSTITUE AUPRES DU DIRECTEUR GENERAL DE L'ARCHITECTURE  }
  2. {  Décret n°45-2834 du 17 novembre 1945 PORTANT ORGANISATION DES CONSEILS DE DISCIPLINE REGIONAUX ET DU CONSEIL CENTRAL DE DISCIPLINE CHARGES DE L'EXAMEN DES AFFAIRES DISCIPLINAIRES CONCERNANT LE PERSONNEL DES SERVICES EXTERIEURS DES PTT  }
  3. {  Arrêté du 26 mars 2001 relatif aux aides accordées aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles pour l'acquisition de matériel agricole en zone de montagne  }
  4. {  Délégations parlementaires  }
  5. {  Décision no 2001-42 du 16 janvier 2001 modifiant la décision no 92-468 du 26 mai 1992 reconduite par la décision no 96-1099 du 26 novembre 1996 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 4 Cantons  }
  6. {  Décret n°91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels des exploitants publics La Poste et France Télécom  }
  7. {  Arrêté du 14 octobre 1957 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX CONDUCTEURS DE TRAVAUX DES SERVICES EXTERIEURS DE LA RTF  }
  8. {  Arrêté du 4 décembre 1979 URB. ARRETE DU PREFET DE LA VENDEE : ZONES DE PREEMPTION DANS LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BOURNEAU EN APPLICATION DE L'ART. L142-1 DU CODE DE L'URBANISME  }
  9. {  Arrêté du 14 octobre 1957 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE  }
  10. {  Arrêté du 15 janvier 2001 modifiant le titre III du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux implants méniscaux et aux vis maxillofaciales  }
  11. {  Résultats des tirages du Keno du vendredi 1er mai 2015  }
  12. {  Arrêté du 22 avril 2015 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage de transport d'électricité  }
  13. {  Arrêté du 1er mars 2024 fixant pour l'année 2023 les coefficients de répartition des contributions entre les régimes d'assurance maladie aux différents forfaits et dotations mentionnés à l'article L. 175-2 du code de la sécurité sociale  }
  14. {  Arrêté du 28 mai 2002 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de la défense  }
  15. {  Décret du 6 février 2001 portant délégation de signature  }
  16. {  Décret n° 2016-694 du 27 mai 2016 modifiant le décret n° 2005-1316 du 21 octobre 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de directeur du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale  }
  17. {  Arrêté du 15 octobre 1957 MODIFICATION DE L'ART. 19 DE L'ARRETE DU 14 août 1939 FIXANT LA PROCEDURE D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION DES MATERIELS  }
  18. {  Arrêté du 21 février 1985 RELATIF AUX MODALITES DE L'EXAMEN D'APTITUDE POUR LE RECRUTEMENT DES AGENTS DE BUREAU DES SERVICES JUDICIAIRES  }
  19. {  Décret n°46-2095 du 28 septembre 1946 PORTANT EXTENSION A L'ALGERIE DE LA LOI NO 461889 DU 28-08-1946 RELATIVE AU CONTROLE DES INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ELECTORALES ET A LA PROCEDURE DES INSCRIPTIONS D'URGENCE  }
  20. {  Décret du 16 novembre 2012 portant nomination d'un directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale - M. Bourel (Emmanuel)  }

Résultats 8061 à 8080

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