Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Codes, lois et règlements
Intitulé
Nature
Toutes
Rechercher
{
Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 2 octobre 2015
}
{
Décision n° 2008-137 du 5 février 2008 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Sud Radio Services relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Sud Radio
}
{
Loi n° 87-1049 du 29 décembre 1987 autorisant l'approbation du quatrième avenant modifiant la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur les revenus signée le 22 mai 1968, modifiée les 10 février 1971,14 mai 1973 et 12 juin 1986 (1)
}
{
Arrêté du 20 décembre 2002 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
}
{
Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Assistant de direction
}
{
Décision du 1er octobre 2015 modifiant la décision du 21 avril 2015 portant délégation de signature (direction des affaires civiles et du sceau)
}
{
Ordre du jour
}
{
Décision n° 2024-113 du 30 mai 2024 portant délégation de pouvoirs
}
{
Arrêté du 25 septembre 2024 portant acceptation d'une donation et affectation au Centre national de la Préhistoire - bureau de la politique nationale des grottes ornées et des sites d'art rupestre
}
{
Arrêté du 15 juillet 1975 PORTANT ANNULATION DE CREDITS SUR 1975 AUX SERVICES GENERAUX DU PM, CHAP. 31-04 ET OUVERTURE A DIVERS MINISTERES DONT SERVICES GENERAUX DU PM,
}
{
Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
}
{
Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application de l'article L. 714-4 du code général de la fonction publique
}
{
Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
}
{
Arrêté du 24 juillet 1989 PORTANT MODIFICATION DU BREVET PROFESSIONNEL DU GAZ A DEUX OPTIONS (TRANSPORT DU GAZ ET DISTRIBUTION)
}
{
Décret du 10 juin 1793 RELATIF A L'ORGANISATION DU JARDIN NATIONAL DES PLANTES ET DU CABINET D'HISTOIRE NATURELLE,SOUS LE NOM DE MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE
}
{
Arrêté du 7 septembre 1989 PORTANT TRANSFERT DE CREDITS
}
{
Commissions / organes temporaires
}
{
Arrêté du 30 novembre 1988 INSTITUANT UN CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'AIDE A DOMICILE
}
{
Décret n°45-3 du 29 décembre 1944 RELATIF AUX EMOLUMENTS ALLOUES AUX GREFFIERS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE EN MATIERE DE MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE
}
{
Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
}
Résultats 8081 à 8100
Précédent
402
403
404
405
(page actuelle)
406
407
408
Suivant