Codes, lois et règlements

Décret n° 2014-1675 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « "Communauté Université Grenoble Alpes"

Décret n° 2014-1675 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements « "Communauté Université Grenoble Alpes"

Annexe

Titre Ier : STRUCTURE

Titre II : MISSIONS ET COMPÉTENCES

Titre III : ORGANISATION INTERNE

Titre IV : LES INSTANCES STRATÉGIQUES ET LA GOUVERNANCE

Chapitre Ier : Eléments communs

Chapitre II : Le conseil d'administration

Chapitre III : Le conseil des membres et les conseils des membres élargis

Chapitre IV : Le conseil académique

Chapitre V : Autres comités

Chapitre VI : Le président et le bureau

Titre V : RESSOURCES

Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES