Décret n°93-38 du 11 janvier 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE.

TITRE III : COMPÉTENCE DES ORGANES DE DIRECTION ET D'ADMINISTRATION.

TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE.

TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.