Arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics
Arrêté du 20 décembre 1990 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements hospitaliers publics
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Montant des émoluments hospitaliers du personnel enseignant et hospitalier et du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié et décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)
Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics (Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)