Décret n°88-534 du 4 mai 1988 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Décret n°88-534 du 4 mai 1988 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. travaux publics interministériel)
Nature, dénomination, titre, référence de publication.
Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment (dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres, exécution des travaux).