Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
D.T.U. 13.1. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Février 1968.
D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Septembre 1975, mars 1977.
D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes. - Juin 1965 et décembre 1974.
D.T.U. 43. - Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées. - Décembre 1975, septembre 1977, octobre 1981 et mars 1985.
D.T.U. 63.1. - Installations de vide-ordures. - Juillet-août 1978.
D.T.U. Règles F.B. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Avril et juin 1980.