Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
D.T.U. 11.1 : Sondage des sols de fondation, 828 de décembre 1968.
D.T.U. 12 : Terrassement pour le bâtiment, 574 de juin 1964.
D.T.U. 13.11 (N) : Exécution des fondations superficielles, 2223 de mars 1988.
D.T.U. 13.2 : Fondations profondes, 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.
D.T.U. 14.1 (N) : Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment, 2187 d'octobre 1987.
D.T.U. 20.1 : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs, 2024 de septembre 1985.
D.T.U. 21 :
Exécution des travaux en béton, 1945 de septembre 1984.
Marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escaliers, 2125 de janvier 1987.
D.T.U. 22.1 : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire, 1699 d'avril 1981.
D.T.U. 23.1 : Parois et murs en béton banché, 1359 de janvier-février 1976.
D.T.U. 23.2 : Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, 272 de septembre 1958.
D.T.U. 23.3 : Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, 322 d'octobre 1959.
D.T.U. 23.6 : Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, 432 de février 1962.
D.T.U. 24.1 : Fumisterie, 1365 de mars 1976.
D.T.U. 25.1 : Enduits intérieurs en plâtre, 1327 de juillet-août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier-février 1980.
D.T.U. 25.221 : Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre, 353 de juin 1960.
D.T.U. 25.222 : Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.231 : Plafonds suspendus en éléments de terre cuite, 313 d'août 1959.
D.T.U. 25.232 : Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.31 : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse), 2004 de juin 1985.
D.T.U. 25.41 : Ouvrages de plaques de parement en plâtre, 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982.
D.T.U. 25.51 : Plafonds en staff, 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.
D.T.U. 26.1 : Enduits aux mortiers de liants hydrauliques, 1523 de septembre 1978, 1544 de novembre 1978 et 1993 d'avril 1985.
D.T.U. 26.2 : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques, 1794 de septembre 1982.
D.T.U. 31.1 : Charpentes et escaliers en bois, 1860 de juin 1983.
D.T.U. 31.2 : Maisons traditionnelles à ossature en bois, 1112 de juin 1972.
D.T.U. 32.1 : Charpente en acier, 575 de juin 1964.
D.T.U. 32.2 : Charpente en alliages d'aluminium, 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.
D.T.U. 34.1 : Ouvrages de fermeture pour baies libres, 1868 de juillet-août 1983.
D.T.U. 36.1 : Menuiserie en bois, 1967 de décembre 1984, 1974 de janvier-février 1985, 2006 de juin 1985 et 2095 de septembre 1986.
D.T.U. 37.1 : Menuiserie métallique, 1916 de mars 1984, 1974 de janvier-février 1985 et 2006 de juin 1985.
D.T.U. 39 : Vitrerie, 2126 de février 1987.
D.T.U. 40.11 : Couverture en ardoises, 1418 de janvier-février 1977.
D.T.U. 40.12 : Couverture en ardoises d'amiante-ciment, 2036 de novembre 1985.
D.T.U. 40.14 : Couverture en bardeaux bitumés, 1444 de mai 1977.
D.T.U. 40.2 : Couverture en tuiles canal, 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
D.T.U. 40.21 : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement, 1576 de juin 1979.
D.T.U. 40.23 : Couverture en tuiles plates de terre cuite, 1438 d'avril 1977.
D.T.U. 40.24 : Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.
D.T.U. 40.25 : Couverture en tuiles plates en béton, 1968 de décembre 1984 et 1998 de mai 1985.
D.T.U. 40.31 : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment, 1606 de novembre 1979.
D.T.U. 51.3 : Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois, 1824 de janvier 1983 et 1917 de mars 1984.
D.T.U. 52.1 : Revêtements de sols scellés, 2030 d'octobre 1985.
D.T.U. 53.1. : Travaux de revêtement de sols textiles, 2119 de décembre 1986.
D.T.U. 55 : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement, 391 d'avril 1961.
D.T.U. 55.2 (M) : Revêtements muraux attachés en pierre mince, 1618 de décembre 1979 et 2216 de février 1988.
D.T.U. 58.1 : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal, 1339 d'octobre 1975, 1894 de novembre 1983, 1895 de novembre 1983 et 2046 de décembre 1985.
D.T.U. 59.1 : Peinturage, 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
D.T.U. 59.2 : Revêtements plastiques épais, 1683 de décembre 1980.
D.T.U. 60.1 : Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 1420 de janvier-février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981.
D.T.U. 60.2 :
Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, 1938 de juillet 1984.
Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié :
D.T.U. 60.31 :
- eau froide avec pression, 1735 de novembre 1981.
D.T.U. 60.32 :
- évacuation des eaux pluviales, 1736 de novembre 1981.
D.T.U. 60.33 :
- évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes, 1737 de novembre 1981.
D.T.U. 60.5 (N) : Canalisations en cuivre, 2177 de septembre 1987.
D.T.U. 61.1 : Installations de gaz, 1764 d'avril 1982 et 1939 de juillet 1984.
D.T.U. 63.1 (N) : Installations de vide-ordures, 2150 d'avril 1987.
D.T.U. 65.11 : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central, 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
D.T.U. 65.12 (N) : Capteurs solaires plans à circulation de liquide, 2204 de décembre 1987.
D.T.U. 65.3 : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression, 794 d'avril 1968.
D.T.U. 65.7 : Exécution des planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton, 2056 de janvier 1986.
C.C. O : Installation de génie climatique, dispositions générales, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 1 : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 2 : Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
C.C. 3 : Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1980).
D.T.U. 70.1 (M) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation, 1684 de décembre 1980, 1710 de juin 1981 et 2217 de février 1988.
D.T.U. 90.1 : Equipements de cuisine, 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95.1 :
Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre, 1360 de janvier-février 1976.
Installation de détection incendie, Brochure Marchés publics n° 5655 (1981).
Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sport et de loisirs, Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70 : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques, Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 4 : Fourniture d'acier et autres métaux.
Titre Ier : Armature pour béton armé, Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
Titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
Titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques, Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques, Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
Règles de calcul :
D.T.U. - N.V. 65 (M) : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par Règles "N 84" (fascicule 61, titre IV, section II (M), Eyrolles, 2171 d'août 1987.
Modificatif n° 1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane, 2127 de février 1987.
D.T.U. - P.S. 69 : Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982, Eyrolles, février 1982.
D.T.U. - C.M. 66 : Règles de calcul des constructions en acier, additif 1980, Eyrolles 1979, C.T.I.C.M., mars 1981.
Fascicule 62 :
Titre Ier, section I, dit Règles "B.A.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites, Numéro spécial 83-45 bis du B.O.U.L., T. et E.
Titre Ier, section II, dit Règles "B.A.E.L. 83" : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, Numéro spécial 83-41 bis du B.O.U.L., T et E.
D.T.U. 20.1 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs, 2024 de septembre 1985.
D.T.U. 23.1 : Règles de calcul des parois et murs en béton banché, 1359 de janvier-février 1976.
D.T.U. A l : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, juillet 1976 et juillet 1977.
D.T.U. - Règles CB 71 : Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975, Eyrolles, juin 1980.
D.T.U. 13.12 (N) : Règles pour le calcul des fondations superficielles, 2225 de mars 1988.
D.T.U. - Sécurité des constructions : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, 1564 d'avril 1979.
D.T.U. 14.1 (N) : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, 2187 d'octobre 1987.
D.T.U. - Cheminées : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, 1354 de décembre 1975.
D.T.U. - Règles :
F.B. (N) Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, 2188 d'octobre 1987.
B.F. (N) Méthodes de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois, 2215 de février 1988.
F.A. Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), 1840 d'avril 1983.
D.T.U. - Th-K 77 :
Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.
Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, 1649 de mai 1980.
Mise à jour portant sur les isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire, 1816 de décembre 1982.
Mise à jour portant sur la définition des valeurs utiles et les caractéristiques thermiques des pierres et matériaux isolants, 2032 d'octobre 1985.
Mise à jour portant sur les parois vitrées et les portes, 2096 de septembre 1986.
D.T.U. - Th titre II : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments, Février 1975.
D.T.U. - Th-G 77 : Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation, 1479 de novembre 1977, 1512 de juin 1978, 1766 d'avril 1982 et 1780 de juin 1982.