Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°88-534 du 4 mai 1988 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES (CCTG) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 13.11. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux. - Mars 1988.
D.T.U. 13.12. - Fondations superficielles. - Règles de calcul. - Mars 1988.
D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Octobre 1987.
D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc. - Juin 1987.
D.T.U. 43.2. - Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 p. 100. - Mars 1988.
D.T.U. 60.5. - Canalisation en cuivre. - Septembre 1987.
D.T.U. 63.1. - Installation de vide-ordures. - Avril 1987.
D.T.U. 65.12. - Capteurs solaires plans à circulation de liquide. - Décembre 1987.
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
D.T.U. Règles BF. - Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois. - Février 1988.