Arrêté du 9 décembre 1997 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

• Article 16

TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL.

TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR CIVIL.

TITRE III : EVALUATION DES ELEVES DU CYCLE INGENIEUR CIVIL ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES.