Codes, lois et règlements

Décret n° 2004-790 du 29 juillet 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains

Décret n° 2004-790 du 29 juillet 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains

TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIFS

Chapitre Ier : Le conseil d'administration

Chapitre II : Le directeur général

TITRE II : ORGANISATION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE

TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES