TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 25 mai 2016 relatif à l'extension de reconnaissance de l'association Organisation des producteurs associés du Limousin, « OPALIM », en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin  }
  2. {  Arrêté du 4 août 2022 portant modification de l'arrêté du 23 mai 2022 portant extension d'avenants à la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile (n° 3239)  }
  3. {  Arrêté du 18 décembre 1987 PORTANT APPLICATION DE L'ART. R731-31 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE  }
  4. {  Arrêté du 25 mai 2016 relatif à l'extension de reconnaissance de l'association Organisation des producteurs associés du Limousin, « OPALIM », en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin  }
  5. {  Arrêté du 7 décembre 1987 ACCEPTANT LA RENONCIATION A UN PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHES D'HYDROCARBURES LIQUIDES OU GAZEUX  }
  6. {  Arrêté du 26 mai 2016 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture  }
  7. {  Décret n° 2016-751 du 6 juin 2016 relatif aux conditions d'agrément des sociétés d'économie mixte exerçant une activité de construction et de gestion de logements sociaux  }
  8. {  Arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)  }
  9. {  Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2016-752 du 6 juin 2016 portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions  }
  10. {  Arrêté du 17 avril 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande  }
  11. {  Arrêté du 6 juin 2016 relatif à la composition de la Commission nationale consultative des droits de l'homme  }
  12. {  Arrêté du 27 mai 2016 portant nomination de l'agent comptable secondaire du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Région Sud-Est  }
  13. {  Avis relatif au Loto Foot 15 n° 28  }
  14. {  Arrêté du 6 juin 2016 portant nomination (administration centrale)  }
  15. {  Arrêté du 12 juillet 1995 portant nomination au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine  }
  16. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord régional instaurant un régime d'assurance complémentaire frais de santé au bénéfice des salariés agricoles non cadres de Franche-Comté et des salariés des coopératives fruitières de l'Ain, du Doubs et du Jura  }
  17. {  Décision du 18 mai 2016 portant retrait de l'agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique  }
  18. {  Avis relatif à la nomination d'un membre du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie  }
  19. {  Avis relatif à la nomination de membres du comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie  }
  20. {  Décret du 6 juin 2016 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et de prénoms (Accès protégé)  }

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