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{ Arrêté du 9 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement) }
{ Arrêté du 9 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement) }
{ Arrêté du 12 juillet 2005 portant détachement (administrateurs civils) }
{ Arrêté du 8 février 1951 DE MEMBRES DU COMITE D'ORGANISATION DE L'EXPOSITION NATIONALE DE L'ARTISANAT D'ART FRANCAIS DE 1951 }
{ Décret n° 2000-742 du 31 juillet 2000 instituant une taxe parafiscale au profit du centre technique de la conservation des produits agricoles }
{ Arrêté du 9 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement) }
{ Arrêté du 10 février 2011 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts) }
{ Décision du 8 février 2011 portant délégation de signature }
{ Décision du 8 février 2011 portant délégation de signature }
{ Arrêté du 24 avril 1992 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux }
{ Arrêté du 18 octobre 1991 fixant les modalités d'organisation du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles }
{ Décision du 10 février 2011 portant délégation de signature }
{ Avis d'abrogation relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé « Sudoku » }
{ Arrêté du 31 juillet 1987 PORTANT NOMINATION AU COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VILLES }
{ Arrêté du 26 juillet 1993 autorisant au titre de l'année 1994 l'ouverture de concours externe et interne pour le recrutement de conseillers principaux d'éducation (femmes et hommes) }
{ Décret n°81-934 du 14 octobre 1981 RELATIF A LA COMMERCIALISATION DES GRAINES OLEAGINEUSES:NECESSITE DE L'ENTREMISE D'INTERMEDIAIRES AGREES PAR LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE }
{ Arrêté du 10 février 2011 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Arrêté du 7 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement }
{ Arrêté du 11 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture d'examens professionnels pour l'avancement au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Décret n° 2011-189 du 16 février 2011 relatif à la commission départementale de la consommation des espaces agricoles }

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