TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de vente à distance (n° 2198)  }
  2. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications (n° 2148)  }
  3. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'enseignement privé à distance (n° 2101)  }
  4. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant élargissement d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment (n° 2332)  }
  5. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant élargissement d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment (n° 2332)  }
  6. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendée  }
  7. {  Arrêté du 27 janvier 1993 portant délégation de signature  }
  8. {  Décision n° 2008-1066 du 25 novembre 2008 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6  }
  9. {  Arrêté du 24 juin 2009 portant délégation de signature (cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer)  }
  10. {  Arrêté du 20 mai 2010 portant transfert du recouvrement des amendes et condamnations pécuniaires entre des postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques  }
  11. {  Résultats des tirages du Keno du lundi 22 mars 2010  }
  12. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant extension d'un avenant à l'accord collectif de prévoyance interbranches concernant les salariés des exploitations de polyculture, de viticulture, d'élevage, de maraîchage, d'horticulture, de pépinières, des entreprises de travaux agricoles et forestiers, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des associations de remplacement du département de la Loire-Atlantique  }
  13. {  Arrêté du 17 mai 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Lot (n° 9461)  }
  14. {  Décret n° 2011-198 du 21 février 2011 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense  }
  15. {  Arrêté du 30 octobre 1951 APPLICATION DE L'ARRETE DU 26 JANVIER 1949 : REGLES D'ETIQUETAGE  }
  16. {  Décision n° 2010-340 du 9 mars 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1  }
  17. {  Décision n° 2010-343 du 9 mars 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1  }
  18. {  Décision n° 2010-345 du 9 mars 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3  }
  19. {  Décret n°82-723 du 13 août 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE COMPETENTE EN MATIERE DE SITE LORSQU'ELLE EST CONSULTEE EN APPLICATION DE L'ART. 21 DE LA LOI 791150 DU 30-12-1979 RELATIVE A LA PUBLICITE,AUX ENSEIGNES ET PREENSEIGNES  }
  20. {  Arrêté du 26 décembre 2003 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)  }

Résultats 9701 à 9720

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