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{ Arrêté du 8 décembre 2016 portant admission à la retraite (ingénieurs des ponts, eaux et forêts) }
{ du 26 juillet 1979 PUBLICATION D'UN ARRETE DU 26-07-1979 DU DIRECTEUR GENERAL DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS RELATIF AU REGIME DU TRANSIT NATIONAL }
{ Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination du directeur de Télécom Bretagne }
{ Arrêté du 12 décembre 2016 portant nomination du directeur de Télécom Sud Paris }
{ Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination au Comité consultatif du secteur financier }
{ Arrêtés du 29 mars 1996 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels) }
{ Arrêté du 6 décembre 2016 portant nomination au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé }
{ Arrêté du 15 février 1995 relatif à la désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants }
{ Décret n° 2017-97 du 26 janvier 2017 relatif aux conditions et aux limites de la prise en charge des frais exposés dans le cadre d'instances civiles ou pénales par l'agent public ou ses ayants droit }
{ Décret du 15 décembre 2016 portant affectation et élévation, promotions et affectations, nominations et affectations, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section d'officiers généraux }
{ Arrêté du 29 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle pour l'accès au grade de commissaire divisionnaire de police }
{ Décret du 15 décembre 2016 portant affectations d'officiers généraux }
{ Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination au grade d'attaché d'administration hors classe au titre de l'année 2017 }
{ Arrêté du 3 octobre 1994 fixant la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au comité central d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel placé auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche }
{ Décret du 14 novembre 1991 fixant l'étendue des zones de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre d'émission de Grougis-Marchavenne (Aisne) }
{ Arrêté du 9 décembre 2016 portant renouvellement de mandat du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Pointe-à-Pitre }
{ Décret du 14 août 1945 PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE SUPPLEANT A LA COMMISSION SUPERIEURE DE REVISION DES PENSIONS }
{ Arrêté du 9 décembre 2016 portant acceptation d'une démission d'un auditeur de justice de l'Ecole nationale de la magistrature }
{ Arrêté du 27 mars 2023 fixant le barème forfaitaire permettant l'évaluation des frais de déplacement relatifs à l'utilisation d'un véhicule par les bénéficiaires de traitements et salaires optant pour le régime des frais réels déductibles }
{ Décision n° 2009-868 du 19 novembre 2009 mettant en demeure l'association Télé Kréol }

Résultats 9761 à 9780

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