TEXTE_VERSION

  1. {  Décret du 17 juin 2009 autorisant l'acceptation d'une donation  }
  2. {  Arrêté du 17 mars 1994 portant agrément du Lions Club International  }
  3. {  Arrêté du 26 janvier 2007 portant création de la voie aérienne T 47 dans la région d'information de vol de Marseille  }
  4. {  Décision du 5 juin 2009 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 modifié fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles  }
  5. {  Arrêtés du 24 mai 1994 portant nomination de commissaires du Gouvernement auprès de sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle  }
  6. {  Décret du 18 juin 2009 portant nomination du sous-préfet d'Etampes - M. SOMMA (Thierry)  }
  7. {  Décret n° 2010-1683 du 29 décembre 2010 fixant les conditions de participation des chambres départementales d'agriculture à la politique d'installation en agriculture  }
  8. {  Décret du 18 juin 2009 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe - M. DESPLANQUES (Etienne)  }
  9. {  Arrêté du 25 août 2003 portant détachement (administrateurs civils)  }
  10. {  Décret du 18 juin 2009 portant cessation de fonctions du sous-préfet d'Arcachon - M. RAMON (Philippe)  }
  11. {  Décret n°50-241 du 27 février 1950 FONCTIONNEMENT ET COMPETENCE DES COMMISSIONS ET COMPOSITION  }
  12. {  Décret du 27 décembre 1993 DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE ET URGENTS LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA SECTION AMIENS-SAINT-QUENTIN DE L'AUTOROUTE A29,PORTANT MISE EN COMPATIBILITE DES PLANS D'OCCUPATION DES SOLS DES COMMUNES D'AMIENS,BLANGY-TRONVILLE,BOVES,CAGNY,DURY,GENTELLES,GLISY,SAINT-FUSCIEN,VILLERS-BRETONNEUX,GUILLAUCOURT,HARBONNIERES,DANS LE DEPARTEMENT DE LA SOMME,SAINT-QUENTIN,DANS LE DEPARTEMENT DE L'AISNE  }
  13. {  Résultats du tirage de l'OXO du mardi 16 juin 2009  }
  14. {  Résultats des tirages du Keno du mardi 16 juin 2009  }
  15. {  Arrêté du 3 octobre 2005 portant détachement (administrateurs civils)  }
  16. {  Décret n° 2009-723 du 18 juin 2009 relatif à la procédure de dérogation visant à autoriser les travaux nécessaires à l'accessibilité de personnes handicapées à un logement existant  }
  17. {  Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de la région de Neuvic (zone spéciale de conservation)  }
  18. {  Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 coteaux du Montmorélien (zone spéciale de conservation)  }
  19. {  Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 marais de Rochefort (zone spéciale de conservation)  }
  20. {  Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 marais de Brouage (et marais nord d'Oléron) (zone spéciale de conservation)  }

Résultats 9681 à 9700

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