TEXTE_VERSION

  1. {  Décision du 19 septembre 2005 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié à des praticiens des armées  }
  2. {  Arrêté du 14 octobre 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole  }
  3. {  Arrêté du 14 janvier 1957 CREATION D'UN COMITE INTERMINISTERIEL CHARGE DE CONNAITRE DE L'ENSEMBLE DES QUESTIONS INTERESSANT LES CITOYENS FRANCAIS CONTRAINTS DE QUITTER L'EGYPTE ET LE PROCHE-ORIENT  }
  4. {  Arrêté du 7 octobre 2005 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  5. {  Arrêtés du 17 juin 1991 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  6. {  Arrêté du 24 octobre 2014 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la métallurgie du Gard et de la Lozère (n° 2126)  }
  7. {  Arrêté du 27 octobre 2005 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil de l'éducation  }
  8. {  Arrêté du 20 octobre 2005 portant acceptation d'une démission de stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)  }
  9. {  Décret du 8 novembre 2005 portant nomination à titre exceptionnel  }
  10. {  Arrêté du 7 novembre 2005 portant extension d'avenants à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (n° 1315)  }
  11. {  Arrêté du 18 novembre 2005 portant nomination et titularisation (agents diplomatiques et consulaires)  }
  12. {  Avis relatif à la décision de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à une spécialité pharmaceutique  }
  13. {  Arrêté du 30 décembre 1968 DATE DE MISE EN APPLICATION DE L'ARRETE DU 28-12-1968  }
  14. {  Arrêté du 3 mai 1996 fixant les modalités d'application aux services et organismes dépendant de l'autorité ou placés sous la tutelle du ministre de la défense du décret no 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles  }
  15. {  Arrêté du 5 décembre 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer Vellave  }
  16. {  Arrêté du 6 décembre 2005 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Solidarité immobilière de Seine-et-Marne (SISM)  }
  17. {  Arrêté du 30 novembre 2005 portant titularisation (aviation civile)  }
  18. {  Décret du 31 janvier 1933 DU GOUVERNEMENT  }
  19. {  Arrêté du 30 novembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)  }
  20. {  Arrêté du 20 décembre 2005 portant extension et élargissement de l'avenant A-234 à la convention collective nationale du 14 mars 1947, signé le 7 juin 2005  }

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