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{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts }
{ Avis relatif à la tarification du pied à restitution d'énergie de classe II DYNAMIC CARBON FOOT 1H04Y visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale }
{ Résultats des tirages du Keno du vendredi 5 janvier 2018 }
{ Arrêtés du 26 juillet 1995 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n°54-1032 du 19 octobre 1954 relatif aux indemnités de stage allouées aux élèves de l'Institut national du service public }
{ Arrêté du 19 décembre 2006 portant extension d'agrément d'une mutuelle }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de Maine-et-Loire }
{ Décret du 29 août 2024 portant nomination (Cour des comptes) - M. GRIMAUD (Pierre) }
{ Arrêté du 26 août 2024 portant admission à la retraite (administrateurs de l'Etat) }
{ Arrêté du 20 mars 2025 prescrivant les mesures nécessaires à la gestion de la crise sanitaire à Mayotte }
{ Résultats du tirage de l'Euro Millions du vendredi 5 janvier 2018 }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 4 }
{ Résultats du tirage du Loto du samedi 6 janvier 2018 }
{ Arrêté du 11 juillet 1958 EXTENSION DE L'AIRE DELIMITEE DE L'APPELLATION D'ORIGINE "COSTIERES DU GARD" }
{ Loi n° 73-550 du 28 juin 1973 relative au régime des eaux dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion (1). }
{ Arrêté du 3 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 26 décembre 2007 fixant la liste et la localisation des emplois de conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer ainsi que la nouvelle bonification indiciaire affectée à ces emplois }
{ Résultats des tirages du Keno du samedi 6 janvier 2018 }
{ Résultats du Loto Foot 7 n° 5 }
{ Cours indicatifs du 8 janvier 2018 communiqués par la Banque de France }
{ Décret du 25 avril 1997 portant radiation (génie rural, eaux et forêts) }

Résultats 9341 à 9360

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