TEXTE_VERSION

{ Arrêté du 11 octobre 1990 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 1989 dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion }
{ Décret du 31 décembre 1998 portant nomination }
{ Avis relatif à l'ouverture d'une procédure d'enquête publique sur la demande d'homologation d'un cahier des charges pour l'indication géographique « GRANIT DE BRETAGNE » }
{ Arrêtés du 14 octobre 1999 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles) }
{ Arrêté du 7 mars 1997 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre }
{ Décret n° 2013-9 du 3 janvier 2013 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de la route relatives à la conduite sous l'influence de substances ou de plantes classées comme stupéfiants }
{ Arrêté du 30 novembre 2015 portant modification de l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité de « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 }
{ Arrêté du 24 février 1969 GROUPE SPECIALISE POUR LES MARCHES DE MATERIELS ET DE SERVICES INFORMATIQUES }
{ Arrêté du 17 octobre 1994 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint, délégué à la mer et au littoral (DDTM des Alpes-Maritimes) }
{ Arrêté du 27 juin 2022 portant admission à la retraite (inspection du travail) }
{ Résultats des tirages du Keno du dimanche 9 septembre 2007 et du lundi 10 septembre 2007 }
{ Décret du 9 septembre 1971 M. CHARLES SCHMITT, PREFET HORS CADRES, EST NOMME PREFET DE LA REGION FRANCHE-COMTE, PREFET DU DOUBS }
{ Arrêté du 27 mai 2008 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires) }
{ Arrêté du 9 juin 2022 portant admission à la retraite (inspection du travail) }
{ Décret n°74-912 du 25 octobre 1974 MODIFIANT LE DECRET 67472 DU 20-06-1967 }
{ Arrêté du 14 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 13 mai 2013 déterminant les modalités dans lesquelles l'organisme tiers indépendant conduit sa mission }
{ Arrêté du 25 juillet 1975 PORTANT NOMINATION DU CENSEUR DU COMPTOIR DES ENTREPRENEURS }
{ Arrêté du 5 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 25 avril 2003 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives d'aide à la gestion de la formation professionnelle dénommé « FLORE » }
{ Arrêté du 17 novembre 1997 portant nomination (régisseurs de recettes) }

Résultats 8641 à 8660

Précédent 430 431 432 433 434 435 436 Suivant