TEXTE_VERSION

{ Décision n° 2006-32 du 31 janvier 2006 modifiant les décisions n° 2000-1315 et n° 2000-1316 du 14 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Diocèse de Rouen Médias pour l'exploitation d'un service de radio dénommé RCF Rouen }
{ Arrêtés du 24 septembre 1992 portant homologation d'avenants à des labels }
{ Décret du 14 novembre 1975 M. VERNIER-PALLIEZ EST NOMME PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (RNUR) A COMPTER DU 24-12-1975 }
{ Arrêté du 15 octobre 1983 CONSEIL D'ORIENTATION ET DE COORDINATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES PRODUCTIONS AGRICOLES: COMPOSITION ET ORIGINE DES MEMBRES }
{ Arrêté du 3 décembre 2022 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la société Paléotime }
{ Arrêté du 29 mars 2011 désignant les aérodromes sur lesquels la direction des services de la navigation aérienne rend les services de la circulation aérienne }
{ Décret du 19 octobre 1948 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AEROPORT DE PARIS }
{ Arrêté du 8 septembre 1992 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole Fruits et légumes de Basse-Normandie du fait de l'extension des règles pour les poireaux }
{ Arrêté du 24 avril 2002 relatif à une régie d'avances }
{ Décret du 31 mai 1942 RELATIF AUX ASSOCIATIONS DE PECHE MODIFIE L'ART. 1ER DU DECRET DU 17 février 1903, ABROGE LE D. 20-05-05 VALIDE PAR L'ORD. DU 14 AVRIL 1945 }
{ Arrêté du 3 avril 1986 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU MINISTRE DELEGUE AUPRES DU MINISTRE DE L'EQUIPEMENT,DU LOGEMENT,DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES TRANSPORTS,CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT,M. ALAIN CARIGNON }
{ Arrêté du 3 juin 2019 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne }
{ Arrêté du 7 mars 1986 relatif à l'assiette de cotisations au régime de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (Ircantec) de certains membres du corps médical des établissements hospitaliers publics }
{ Arrêté du 26 février 2004 portant fin de fonctions et nomination (directions régionales des affaires culturelles) }
{ Arrêté du 3 avril 1986 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU SECRETAIRE D'ETAT AUX RAPATRIES,M. ANDRE SANTINI }
{ Décret n° 75-153 du 10 mars 1975 modifiant le décret n° 68-1100 du 5 décembre 1968 relatif aux demandes de brevets d'invention et de certificats d'utilité, à la délivrance et au maintien en vigueur de ces titres }
{ Arrêté du 3 juillet 1987 PORTANT CREATION D'UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE REGLAGE DE MACHINES TEXTILES }
{ Décret n° 2006-1411 du 20 novembre 2006 portant création du système judiciaire de documentation et d'exploitation dénommé « JUDEX » }
{ Arrêté du 5 juin 2019 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des sociétés d'assistance (n° 1801) }
{ Arrêté du 16 mai 1994 portant délégation de signature }

Résultats 8661 à 8680

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